GlintCut · Documents légaux
Mentions légales
Le site https://glintcut.com et l’application GlintCut sont édités dans les conditions ci-dessous.
1Éditeur
- Éditeur : Jordan Usoulet EI, nom commercial GlintCut
- Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse : 3 rue Maxime David, 51000 Châlons-en-Champagne, France
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), SIREN 527 861 983, SIRET 527 861 983 00031
- Code NAF : 6201Z (programmation informatique)
- TVA intracommunautaire : FR45527861983
- Email : contact@glintcut.com
- Nous écrire : formulaire de contact, réponse sous 2 jours ouvrés
2Directeur de la publication
Jordan Usoulet, entrepreneur individuel.
3Hébergement
Le site, l’application, la base de données et les fichiers vidéo sont hébergés par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne, +49 (0)9831 505-0, info@hetzner.com, dans des centres de données situés dans l’Union européenne.
4Point de contact
Point de contact unique pour les autorités et les utilisateurs, au sens des articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques : contact@glintcut.com ou le formulaire de contact. Langues acceptées : français et anglais.
5Propriété intellectuelle
Le nom GlintCut, son logo, le site, l’application et leurs contenus appartiennent à Jordan Usoulet EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Le site utilise des composants sous licences libres, qui restent régis par leurs licences : polices Unbounded et DM Sans (SIL Open Font License), icônes Lucide (licence ISC), bibliothèques React et Vite (licence MIT).
6Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et les cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.
7Signaler un contenu
Pour signaler un contenu illicite : le formulaire de contact (sujet « Signaler un contenu illicite ») ou contact@glintcut.com. La procédure est décrite dans les conditions générales d’utilisation.
8Conditions du service
GlintCut est réservé aux professionnels. L’usage du service est régi par les conditions générales d’utilisation ; la vente des offres, par les conditions générales de vente.